Déposée le 17 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMILE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL domicilié(e) Chemin des Oliviers, BP 31.099,30130 PONT SAINT ESPRIT (dossier no 2284349) - 30130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de Nice domicilié(e) 1 rue du lycée,06000 NICE (dossier no 2284349) - 06000 - France.
La marque EMILE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUILERIE EMILE NOEL S.A.S - Chemin des Oliviers, BP 31.099,30130 PONT SAINT ESPRIT (dossier no 2284349) - 30130 - France - SIREN 660201138
Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de Nice - 1 rue du lycée,06000 NICE (dossier no 2284349) - 06000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45
Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378500 - Publication au BOPI 2003-09-30
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2005 n°2284349 - Publication au BOPI 2005-03-16
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Cosmétiques, dentifrices, eaux de toilette, extraits de fleurs (parfumerie), huiles essentielles, parfums, laits de toilette, lotions capillaires, produits cosmétiques pour les soins de la peau, sels pour le bain non à usage médical, savons, savonnettes, shampooings.Viande, poisson, volaille, gibier; extraits de viande; fruits et légumes cuisinés et conservés, séchés et cuits; conserves à l'exception des conserves pour animaux; confitures, gelées; mélanges contenant de la graisse pour tartines; huiles, olives, conservées, sauces à salade, mayonnaises, potages.Aromates (autres que les huiles essentielles), assaisonnements, condiments, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, miel, sel, moutarde, ravioli, vinaigres, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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